PLU

ENQUÊTE PUBLIQUE ARRÊT DU PROJET PLU - DU 14 OCTOBRE 2019 AU 16 NOVEMBRE 2019 INCLUS

I. DOSSIER D'ARRET

Couverture

Bordereau des pièces

 

0. PIECES ADMINISTRATIVES

30235_0_pièces_administratives

 

1. Rapport de présentation - Tomes 1 et 2

30235_RP_T1

30235_RP_T2

 

2. Projet d'Aménagement  et de Développement Durables

30235_2_PADD

 

3. Pièce écrite - Règlement

30235_3_cartouche_pièces_réglementaires

3.1. Pièces graphiques - plans de zonage

30235_31_PR_zonage

30235_311_pièces_graphiques_zonage_commune

30235_312_pièces_graphiques_agglo

3.2. Pièce écrite - règlement

30235_32_pièce_écrite_réglement_201909

30235_33_cartouche_prescriptions_réglementaires

3.3. Prescriptions réglementaires

3.3.1. Espaces boisés classés

30235_331_espaces_boisés_classés

3.3.2. Emplacements réservés

30235_332_emplacements_réservés

3.3.3. Protections patrimoniales

30235_333_protection_patrimoniale

 

4. Annexes

4.1. Servitudes d'utilité publique

30235_41_cartouche_SUP

30235_411_SUP_plan

30235_412_SUP_notice

4.2. Droit de préemption urbain (DPU)

30235_42_DPU

4.3. Prise en compte des risques dans le PLU

30235_43_RISQUES

4.4. Prise en compte du bruit dans le PLU

30235_44_BRUITS

30235_44_prise_en_compte_du_bruit

30235_44_prise_en_compte_du_bruit_plan

4.5. Annexes sanitaires

cartouche_annexes_sanitaires

sommaire_annexes sanitaires

Avis_hydrogeo_captage_st_bonnet

Convention_step

Notice_zonage_St_Bonnet131122

Plan_zonage_St_Bonnet

Annexes_sanitaires


5. Orientations d'aménagement et de programmation

OAP

 

II. DOSSIER COMPLEMENTS D'INFORMATIONS

1. Avis des autorités

1.1. Avis des personnes publiques associées (PPA)

Suivi des réponses des PPA

Synthèse des réponses

1.2. Avis de la mission régionale d'autorité environnementale

1.3. Sommaire du porter à connaissance (PAC) (1)

2. Publicités et informations du public

Arrêté 89-09-2019 Ouverture de l'enquête publique relative à la révision du POS valant élaboration du PLU

Avis d'enquête publique

Certificat d'affichage

Insertions presse 1 et 2

Insertions presse 1 et 2

Erratum presse 1 et 2

Info-Flash

3. Divers

3.1. Ancien plan de zonage du POS (2)

3.2 Site de la Préfecture du Gard - PPRI SAINT BONNET DU GARD

4. Observations du public durant l'enquête

4.1. Reçues par mail à l'adresse mail dédiée à l'enquête : plu@saintbonnetdugard.fr

Mail du 06 novembre 2019 - Mesdames PAWELS Martine et GUYOMARCH Nadine

Mails du 14 novembre 2019 - Monsieur VAN KERM Bruno

4.2. Transcrites sur le registre d'enquête

Observation du 14 octobre 2019

Observation du 22 octobre 2019

Observation du 27 octobre 2019

Observations du 30 octobre 2019

Observations du 07 novembre 2019

4.3. Reçues par courrier à l'attention du Commisaire Enquêteur

Courrier de Monsieur BARRE du 16 octobre 2019

Courrier de Madame BONICEL du 30 octobre 2019

Courrier de Monsieur GAILLAN du 1er novembre 2019

Courrier de la famille AUZAS du 13 novembre 2019

5. erratum

5.1. Erratum tome 1

 

(1) L'ensemble  des pièces est consultable sur demande en mairie

(2) Le plan de zonage est caduc depuis la loi ALUR, mais il demeure consultable à la demande du commissaire enquêteur, en mairie à titre d'information.

Carte des communes

Survolez la carte

Carte des communes Aramon Argilliers Castillon-du-Gard Collias Comps Estézargues Fournès Meynes Montfrin Pouzilhac Remoulins Saint-Bonnet du Gard Saint-Hilaire d'Ozilhan Théziers Valliguières Vers-P
              ont du Gard Domazan
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